Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RESTANQUES
GONZALES Jésus dit Patrick ALES

Numéro de dépôt :
1291705
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1994

Présentation de la marque LES RESTANQUES

Déposée le 6 décembre 1984 par GONZALES Jésus dit Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RESTANQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GONZALES Jésus dit Patrick ALES domicilié(e) 49, Ile de la Loge, LOUVECIENNES, 78380 BOUGIVAL. - France.

La marque LES RESTANQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RESTANQUES est expirée depuis le 6 décembre 1994.

GONZALES Jésus dit Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes : STIMULIFLORE , PHYTOTAL , PHYTOSET , ROMAIN D'ALES , FLEURS D'AVENTURE , FLORICALM , PHYTOLEINE , SOMNIFLORE , PHYTOTON , MP PASCAL "M"


GONZALES Jésus dit Patrick ALES - 49, Ile de la Loge, LOUVECIENNES, 78380 BOUGIVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Produits pharmaceutiques, para-pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.